Duo Legal
Duo Legal Avocats a été fondé en 1985 par un avocat diplômé-notaire dans le but de conseiller au mieux une clientèle exclusivement composée de particuliers, dans tous ses besoins en droit de la famille et du patrimoine (juridique, fiscal et judiciaire).
En 2018, Duo Legal Avocats s’est associé avec Duo Legal – Notaires et Entreprises dans une société au sein de laquelle les professions d’Avocat et de Notaire sont exercées (société dite pluriprofessionnelle d’exercice).
Cette innovation constitue l’aboutissement du positionnement pionnier choisi dès 1985 par des avocats diplômés du notariat, sous les dénominations Hohl Avocats (1985 – 2014) puis Bassano Avocats (2014 – 2018).
Depuis 1985, Duo Legal s'est exclusivement développé dans ce champ de compétence : cette stratégie dite « de niche » permet de répondre de manière efficace et réactive aux besoins des particuliers pour la gestion de leurs affaires privées, dans un contexte national ou international :
- droit et fiscalité de la famille et de l'enfance, du patrimoine et des successions,
- mobilité internationale des personnes (nationalité, immigration, titres de séjour)
- droit et fiscalité de l'immobilier résidentiel,
- sociétés civiles, trusts, fondations et fiducies,
- droit international privé,
- droit fiscal national et international.
Duo Legal regroupe ainsi, autour de cinq associés (trois avocats et deux notaires), une trentaine de personnes qui se consacre avec dévouement au droit et à la fiscalité de la famille, du patrimoine privé et des successions.
Plusieurs membres de Duo Legal travaillent quotidiennement en allemand, en anglais ou en arabe, pour une importante clientèle internationale et transfrontalière.
La pratique du droit français au sein de Duo Legal se fait également hors de France, depuis des bureaux permanents situés à Genève (depuis 2012) et à Tunis (depuis 2019).
Duo Legal s’appuie enfin sur un très dense réseau de correspondants dans le monde entier.
Médiation
L'objectif d'une médiation est, par des techniques spécialisées d'écoute et d'échange, d'aider des parties à régler elles-mêmes leurs désaccords sans faire intervenir les tribunaux.
Duo Legal intervient régulièrement en qualité de médiateur dans des litiges familiaux.
La médiation est très utile pour les litiges complexes, nés ou à naître en droit de la famille et des successions.
Si Duo Legal intervient comme médiateur, le plus souvent à la demande d'autres professionnels du droit, Duo Legal ne peut intervenir comme conseil des parties.
La fiducie
La fiducie est une technique de protection du patrimoine (« patrimoine d’affectation »).
Pour les familles, la fiducie est un outil de pérennisation du patrimoine familial contre les accidents de la vie :
- Majeurs vulnérables,
- Divorce,
- Préparation à la gestion d'un patrimoine par de jeunes adultes,
- Protection des biens contre les créanciers futurs,
- Professionnalisation et rigueur de la gestion,
- Etc.
Depuis 2014, Duo Legal exerce le métier de fiduciaire (article 2015 aliéna 2 du Code civil) et peut accomplir des missions de fiducie-gestion ou de fiducie-sûreté.
Pour la mise en fiducie d'actifs, mobiliers ou immobiliers, le constituant doit être assisté par un professionnel du droit, avocat, notaire ou universitaire, qui ne soit pas membre de Duo Legal et qui établira le contrat de fiducie avec Duo Legal.
Insaisissables, les biens mis en fiducie font l'objet de documents comptables dédiés ainsi que de couvertures risques complémentaires (assurance responsabilité civile professionnelle et garantie de représentation des avoirs).
Duo Legal est tenu par les principes déontologiques de la profession d'avocat et notamment l'interdiction de tout conflit d'intérêts, le principe d'indépendance et l'interdiction des partages d'honoraires.
Publications
Duo Legal publie régulièrement des lettres d'informations juridiques et fiscales, ainsi que des études dans les revues (presse économique ou juridique et fiscale).
Le Cabinet anime régulièrement des conférences spécialisées, dont par exemple :
- Etats-Généraux du Droit de la famille (la fraude en droit de la famille, l'équité en droit de la famille, les conventions préparatoires de divorce,...),
- Stratégie des régimes matrimoniaux et techniques fiduciaires (Omnidroit),
- Pratique de la résidence alternée après 7 ans d'application, fixation de la prestation compensatoire et recours en révision, que reste-t-il de la faute dans le nouveau divorce,... (Campus),
- Prenuptial agreements, Estate Planning (Union Internationale des Avocats: Istanbul, Miami, Dresde, Macau, Florence),
- Settlement of international successions & European certificate (Trier - ERA),
- Konvergenz der Rechte im Eherecht (Université d'Heidelberg),
Et aussi : le calcul de la prestation compensatoire, le contrôle fiscal de la famille, etc...
